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Il est important d'acquitter les droits sur les œuvres contenues dans vos archives et collections lorsque vous souhaitez les rendre accessibles au public ou les (ré)utiliser.
Il est important d'acquitter les droits sur les œuvres contenues dans vos archives et collections lorsque vous souhaitez les rendre accessibles au public ou les (ré)utiliser.
La libération des droits consiste à déterminer si une œuvre donnée est protégée par des droits d'auteur et à obtenir l'autorisation du détenteur des droits ou de son représentant pour réutiliser légalement et correctement vos archives et/ou collections.
La libération des droits consiste à déterminer si une œuvre donnée est protégée par des droits d'auteur et à obtenir l'autorisation du détenteur des droits ou de son représentant pour réutiliser légalement et correctement vos archives et/ou collections.
Cette checklist passe en revue toutes les étapes de la libération des droits qui peuvent exister sur certaines pièces de vos archives. Le terme "auteur" est utilisé ici de manière générique et se réfère à toutes les formes de créations protégées par le droit d'auteur.
Cette checklist passe en revue toutes les étapes de la libération des droits qui peuvent exister sur certaines pièces de vos archives. Le terme "auteur" est utilisé ici de manière générique et se réfère à toutes les formes de créations protégées par des droits d'auteur.

Versie van 23 jul 2024 14:58

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Berichtdefinitie (Checklist voor het klaren van rechten)
Het is belangrijk dat je de rechten op werken in je archief en collectie(s) klaart wanneer je ze publiek toegankelijk wilt maken of (her)gebruiken.
Het klaren van rechten betekent dat je vaststelt of er al dan niet auteursrechten rusten op een bepaald werk en de toestemming van de rechthebbende of zijn vertegenwoordiger krijgt om je archief en/of collectie(s) juridisch correct te hergebruiken.
Deze checklist overloopt alle stappen voor het klaren van rechten die op bepaalde stukken in je archief kunnen rusten. Het begrip auteur wordt hier generiek gebruikt en verwijst naar alle vormen van creaties waarop auteursrechten rusten.

Il est important d'acquitter les droits sur les œuvres contenues dans vos archives et collections lorsque vous souhaitez les rendre accessibles au public ou les (ré)utiliser. La libération des droits consiste à déterminer si une œuvre donnée est protégée par des droits d'auteur et à obtenir l'autorisation du détenteur des droits ou de son représentant pour réutiliser légalement et correctement vos archives et/ou collections. Cette checklist passe en revue toutes les étapes de la libération des droits qui peuvent exister sur certaines pièces de vos archives. Le terme "auteur" est utilisé ici de manière générique et se réfère à toutes les formes de créations protégées par des droits d'auteur.

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