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Le droit sur les bases de données ne s'applique pas aux logiciels. En effet, la protection des logiciels est couverte par les droits d'auteur. Pour contrôler la réutilisation des logiciels, les auteurs ont le choix entre toutes sortes de [https:// | Le droit sur les bases de données ne s'applique pas aux logiciels. En effet, la protection des logiciels est couverte par les droits d'auteur. Pour contrôler la réutilisation des logiciels, les auteurs ont le choix entre toutes sortes de [https://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_de_logiciel licences de logiciels]. | ||
Huidige versie van 5 aug 2024 om 08:54
Logiciel
Le droit sur les bases de données ne s'applique pas aux logiciels. En effet, la protection des logiciels est couverte par les droits d'auteur. Pour contrôler la réutilisation des logiciels, les auteurs ont le choix entre toutes sortes de licences de logiciels.