Translations:Checklist voor het klaren van rechten/15/fr

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Si l'auteur a incorporé d'autres œuvres dans son œuvre, qu'il ne peut invoquer l'exception légale de la parodie et qu'il n'a pas cédé de droits pour l'utilisation envisagée, vous devez également obtenir l'autorisation écrite de l'auteur de ces autres œuvres ou de son représentant (si l'auteur en question est encore en vie) pour l'utilisation envisagée.

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