Translations:Checklist voor het klaren van rechten/16/fr

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Si l'auteur a incorporé d'autres œuvres dans son œuvre, invoquant ainsi l'exception de parodie ou s'assurant qu'il dispose des droits autorisés pour l'utilisation prévue, il doit accepter dans l'accord écrit de se prémunir contre d'éventuelles réclamations de la part des ayants droit sur ces autres œuvres.

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